Daniel Delmas

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Delmas (Daniel, André, Marie)
président d'une société spécialisée dans la fabrication d'outillage ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la relance"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000043522969(source JORF)
nomination
22 Mai 202122/05/2021
De: Delmas, Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415580S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Delmas Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308895S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Delmas (Daniel)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Delmas Daniel
Objet:
au grade de major
date_debut="2011-09-01"
IOCJ1103240S(source BOMI)
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Delmas Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'annee 2010
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE TARN-ET-GARONNE
Communauté de brigades de Lauzerte (82)
Groupe:
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE TARN-ET-GARONNE
IOCJ1124286S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Delmas (Daniel, Gabriel, Gaston)
major, arme blindée et cavalerie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000451975(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Delmas (Daniel, Gabriel, Gaston)
major, arme blindée et cavalerie ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
29 ans de services
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Delmas (Daniel)
attaché commercial à la Cité des congrès de Nantes, maire adjoint à La Montagne (Loire-Atlantique)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000735702(source JORF)
admission
31 Mars 199531/03/1995